Conditions Générales De Vente – Expéditions et retours

Dernière mise à jour le 09/04/2023

Vous trouverez ci-après les Conditions Générales de Vente applicables au site KB Cosmétique (CGV protégées par le droit de la propriété intellectuelle, ne peuvent être copiées, même partiellement sous peine de poursuites)

Préambule 

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.kb-cosmetique.com, édité par Koffi Yaya entreprise individuel , dont le siège social est situé au 34, avenue du Hazay, France, immatriculée au Registre de commerce et des sociétés sous le numéro SIRET 813 296 852. En passant commande sur le site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel Acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (ci-après « KB Cosmétique » ou le « Vendeur ») procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits par KB Cosmétique au consommateur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’ensemble des ventes des produits proposés par KBCosmétique  sur son Site accessible. 

KB Cosmétique se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à sa Commande sont celles acceptées par l’Acheteur au moment de la passation de sa Commande.

Article 2 : Produits 

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.kb-cosmetique.com au jour de la consultation du site par l’utilisateur dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible (fiche produit, photo, prix) . Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Koffi Yaya Micro Entreprise ne pourrait être engagée.

Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, l’utilisateur peut, préalablement à toute commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des Produit(s) qu’il désire commander en cliquant sur le lien correspondant au Produit.

KB Cosmétique se réserve le droit de modifier à tout moment la liste et les gammes de produits.

KB Cosmétique s’efforce de présenter et de décrire ses Produits de la manière la plus précise et la plus exacte possible. Toutefois, les éléments, tels que notamment les photographies, graphismes ou illustrations accompagnant les Produits ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont pas contractuels, et ne sauraient donc engager la responsabilité de KB Cosmétiquee

En cas d’indisponibilité de l’un des Produits, l’Utilisateur ou le Client en sera informé :

• soit lors de la navigation sur le site,
• soit suite à la validation de la commande et avant la livraison, par courrier électronique.

Le paiement étant débité au moment de la Commande du Produit, en cas d’indisponibilité postérieure à la Commande, KB Cosmétique procèdera au remboursement du Client dans un délai de quatorze jours.

Article 3 : Utilisations des produits 

Les produits commercialisés par KB Cosmétique sont destinés à être utilisés de manière sécuritaire et peuvent faire l’objet de mélanges et manipulations par l’utilisateur.  Il est donc nécessaire de les utiliser conformément aux instructions fournies sur les étiquettes et/ou les fiches produits. Avant toute utilisation,  il est impératif que le Client se renseigne sur les précautions d’usage, d’emploi et de mélange propres à chaque Produits. La Société décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits, notamment en cas de non-respect des précautions d’emploi ou d’utilisation ou pour toute autre utilisation ou mélange de produits avec d’autres substances, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée. 

Les huiles essentielles sont des concentrés très puissants et peuvent se révéler dangereuses si elles ne sont pas utilisées correctement, notamment pour les femmes enceintes. Il est donc nécessaire de bien lire les précautions d’emploi juste ici 

KB Cosmétique joint les précautions d’utilisation spécifiques aux huiles essentielles, que l’utilisateur peut retrouver ici (LIEN)  Les informations fournies sur le site de KB Cosmétique sont basées sur des recherches et des connaissances et ne constituent en aucun cas un avis professionnel médical ou dermatologique. En conséquence, la Société n’assume aucune responsabilité quant aux conséquences liées à l’utilisation des produits.

Article 4 : Prix et modalités de paiement

Conformément à l’article L. 112-1 du Code de la consommation, les prix de vente des produits sont indiqués, pour chaque produit, sur le Site en euros et toutes taxes comprises. Les prix applicables à la vente de Produits sur le Site sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande du Client.

Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des Produits achetés et dont le montant est indiqué au Client avant la validation de la commande.

Le montant total dû par le Client, tous frais inclus, est indiqué sur la page précédant la validation de la commande.

KB Cosmétique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais garantit néanmoins au consommateur que c’est le prix en vigueur au jour de la commande qui sera appliqué.

Article 5 : Commande

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.  KB Cosmétique confirme la commande par l’envoi d’un email de confirmation. La vente sera considérée comme définitive après l’envoi de cette confirmation et encaissement de l’intégralité du prix.

Article 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Kb cosmetique s’engage à expédier les produits dans les délais indiqués lors de la commande, sous réserve de disponibilité des stocks. En cas de retard de livraison, le client sera informé par email.

Article 7 : Rétractation et retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Tout produit endommagé, sali ou incomplet ne sera pas remboursé.

Article 8 : Expéditions et Retours

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 2 jours ouvrés après réception du paiement. Ils sont expédiés via colissimo, mondial relay ou UPS avec un numéro de suivi et remis sans signature. Quel que soit le mode de livraison choisi, nous vous envoyons un lien pour suivre votre colis en ligne.

Les frais d’expédition incluent les frais de préparation et d’emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d’expédition s’appliquent à chacune d’entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux objets fragiles. Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

Article 9 : Données personnelles

KB Cosmétique s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

Article 10 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.kb-cosmetique.com sont la propriété intellectuelle et exclusive de KB Cosmétique. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 11 : Modification des CGV

KB Cosmétique se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification